SB 340 B 2/4/9 1990 I, 1990.01.01-1991.01.21 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 B 2/4/9
Cotes anciennes:7.21
Titre:1990 I
Dates:1 janvier 1990 - 21 janvier 1991
Période de création:01/01/1990 - 21/01/1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documentation administrative et correspondance liées aux classes d'application de l'Ecole normale, dont:
- Déclarations d'accident d'enfants;
- Liste des élèves des classes d'application (1990-1991).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1558027
 

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