SB 340 B 2/4/8 1988-1989 II, 1988.01.18-1989.12.21 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 B 2/4/8
Cotes anciennes:7.21
Titre:1988-1989 II
Dates:18 janvier 1988 - 21 décembre 1989
Période de création:18/01/1988 - 21/12/1989
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documentation administrative et correspondance liée aux classes d'application de l'Ecole normale, ainsi qu'à l'orientation scolaire des élèves, dont:
- Procès-verbaux des séances du Conseil des classes d'application;
- Moyenne des élèves des classes de la "5ème d'orientation";
- Décision d'orientation des élèves (terminale à options, supérieure, ou prégymnasiale);
- Déclarations de renonciation à l'assurance accidents des enfants des écoles;
- Procès-verbaux de séances de concertation;
- Epreuves communes d'allemand et de français.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1558017
 

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