SB 340 B 2/4/7 1988-1989 I , 1988.02.04-1989.12.20 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 B 2/4/7
Cotes anciennes:7.21
Titre:1988-1989 I
Dates:4 février 1988 - 20 décembre 1989
Période de création:04/02/1988 - 20/12/1989
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documentation administrative et correspondance liées aux classes d'application de l'Ecole normale, dont:
- Procès-verbaux des séances du Conseil des classes d'application;
- Déclarations de renonciation à l'assurance accidents des enfants des écoles;
- Déclarations d'accidents d'élèves;
- Liste des élèves des classes d'application;
- Liste des stagiaires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1557986
 

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