SB 340 B 2/4/6 1986-1987 II, 1986.01.13-1987.12.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 B 2/4/6
Cotes anciennes:7.21
Titre:1986-1987 II
Dates:13 janvier 1986 - 23 décembre 1987
Période de création:13/01/1986 - 23/12/1987
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés et 1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documentation administrative et correspondance liées aux classes d'application de l'Ecole normale.
Partie 1:
- Procès-verbaux de séances de concertations;
- Procès-verbaux des séances du Conseil d'application;
- Exemples d'épreuves;
- Moyennes des élèves.
Partie 2:
- Deux exemplaires d'une brochure mise en consultation sur le "Programme des 5e et 6e degrés, année scolaire 1987-1988", par le Service de l'enseignement secondaire du Département de l'instruction publique et des cultes (DIPC);
- Documents du Conseil des directions d'arrondissement.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1557947
 

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