SB 340 B 2/4/5 1986-1987 I, 1986.02.07-1987.12.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 B 2/4/5
Cotes anciennes:7.21
Titre:1986-1987 I
Dates:7 janvier 1986 - 15 décembre 1987
Période de création:07/02/1986 - 15/12/1987
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documentation administrative et correspondance liées aux classes d'application de l'Ecole normale, dont:
- Convention scolaire entre plusieurs établissements primaires et secondaires;
- Déclarations de renonciation à l'assurance accidents des enfants des écoles;
- Liste des élèves des classes d'application et leur adresse.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1557915
 

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