SB 340 B 2/4/4 1985, 1985.01.09-1985.12.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 B 2/4/4
Cotes anciennes:7.21
Titre:1985
Dates:9 janvier 1985 - 23 décembre 1985
Période de création:09/01/1985 - 23/12/1985
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documentation administrative et correspondance liée aux classes d'application de l'Ecole normale.
Partie 1:
- Documents du conseil des classes d'application;
- Déclarations de renonciation à l'assurance accidents des enfants des écoles.
Partie 2:
- Tableau des notes de promotion de 1985.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1557914
 

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