SB 340 B 2/4/3 1983-1984, 1983.03-1984.07.02 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 B 2/4/3
Cotes anciennes:7.21
Titre:1983-1984
Dates:Mars 1983 - 2 juillet 1984
Période de création:03/1983 - 02/07/1984
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés et 1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documentation administrative et correspondance liées aux classes d'application de l'Ecole normale.
Partie 1:
- Procès-verbaux du Conseil des classes d'application;
- Déclarations d'accidents destinées à l'assurance scolaire;
- Liste des candidats à l'examen d'admission en classe supérieure et résultats;
- Liste de répartition des classes d'application entre les communes d'Yverdon et de Cheseaux-Noréaz;
- Plans d'étude des classes d'application.
Partie 2:
- Rapports annuels concernant les classes d'application.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1557696
 

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