SB 340 B 2/4/11 1991-1992 I, 1980.12.12-1992.07.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 B 2/4/11
Cotes anciennes:7.21
Titre:1991-1992 I
Dates:12 décembre 1980, 16 janvier 1991 - 13 juillet 1992
Période de création:12/12/1980 - 13/07/1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documentation administrative et correspondance liée aux "classes d'application" de l'Ecole normale.
Partie 1:
- Lettres d'information aux parents sur l'orientation scolaire des élèves;
- Information sur l'assurance accident des élèves;
- Listes des maîtres et des élèves des classes d'application;
- Lettres d'information sur la scolarisation des élèves.
Partie 2:
- Documents plus anciens sur les classes d'application (convention, statut des maîtres);
- Fiches d'information sur les élèves.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1559461
 

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