SB 272 C 2/8 Association Hôpital orthopédique, 1927.07.21-1992.03.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 272 C 2/8
Titre:Association Hôpital orthopédique
Dates:21 juillet 1927 - 18 mars 1992
Période de création:21/07/1927 - 18/03/1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Statuts, correspondance concernant l'enregistrement au Registre du commerce, définition-cadre de la mission des hôpitaux en soins généraux reconnus d'intérêt public par le Département de l'intérieur et de la prévoyance sociale, autorisations d'exploiter, correspondance concernant l'Association "L'Hôpital orthopédique de la Suisse romande".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [autorisation administrative] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1535861
 

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