SB 272 C 3/3 Procès-verbaux divers de 1959, 1959.01.15-1959.12.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 272 C 3/3
Titre:Procès-verbaux divers de 1959
Dates:15 janvier 1959 - 8 décembre 1959
Période de création:15/01/1959 - 08/12/1959
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des séances du comité, du conseil d'administration, de l'assemblée générale et des commissions des constructions et des finances.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1530675
 

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