SB 272 C 3/2 Procès-verbaux des assemblées générales, 1876.09.22-1927.06.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 272 C 3/2
Titre:Procès-verbaux des assemblées générales
Dates:22 septembre 1876 [Copie 1980] - 30 juin 1927
Période de création:22/09/1876 - 30/06/1927
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1530674
 

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