SB 386/68 Gestion des subsides des apprentis et étudiants , 1974.06.14-1996.12.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 386/68
Titre:Gestion des subsides des apprentis et étudiants
Dates:14 juin 1974 - 13 décembre 1996
Période de création:14/06/1974 - 13/12/1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents sur les subsides des apprentis et des étudiants mineurs et majeurs. Principalement correspondance, notes, tableaux statistiques, décisions, rapports, documentation, notamment de la législation, un jugement du tribunal des assurances, lignes directrices des offices des poursuites.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1512190
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises