SB 386/128 2006-2007, 2006.03.03-2007.08.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 386/128
Titre:2006-2007
Dates:3 mars 2006 - 23 août 2007
Période de création:03/03/2006 - 23/08/2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux, études, documentation. Correspondance concernant notamment l'Office fédéral des assurances sociales (OFAS), la Conférence romande des affaires sanitaires et sociales (CRASS) et les cantons.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1512157
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises