SB 320/397 Comité de direction (CODIR) 2012, 2012.06.18-2012.12.10 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/397
Titre:Comité de direction (CODIR) 2012
Dates:18 juin 2012 - 10 décembre 2012
Période de création:18/06/2012 - 10/12/2012
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise à rabats

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ordres du jour, procès-verbaux, notes, correspondance et documentations utilisées lors des séances du CODIR de la DGEP.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1511566
 

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