SB 320/395-397 Comité de direction (CODIR) , 2010.11.15-2012.12.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/395-397
Titre:Comité de direction (CODIR)
Dates:15 novembre 2010 - 10 décembre 2012
Période de création:15/11/2010 - 10/12/2012
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents relatifs aux séances du CODIR de la DGEP.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1511417
 

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