SB 320/396 Comité de direction (CODIR) 2011-2012, 2011.08.08-2012.05.21 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/396
Titre:Comité de direction (CODIR) 2011-2012
Dates:8 août 2011 - 21 mai 2012
Période de création:08/08/2011 - 21/05/2012
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ordres du jour, procès-verbaux, notes, correspondance et documentations utilisées lors des séances du CODIR de la DGEP.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1511564
 

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