SB 330/3 Procès-verbaux , 1992-1997 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/3
Cotes anciennes:1.6.7.1.5
Titre:Procès-verbaux
Dates:1992 - 1997
Période de création:1992 - 1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés et 1 chemise cartonnée dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :

- Procès-verbaux interdivisions, janvier 1992 - décembre 1997 ;
- Procès-verbaux interservices et interdivisions, 1994.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1460803
 

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