SB 330/2 Procès-verbaux, 1989-1995 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/2
Cotes anciennes:1.6.7.1.5
Titre:Procès-verbaux
Dates:1989 - 1995
Période de création:1989 - 1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:8 enveloppes dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Séances interservices, procès-verbaux, 1989 ;
- Séances interservices, procès-verbaux, 1990 ;
- Séances interservices, procès-verbaux, 1991 ;
- Séances interservices, procès-verbaux, 1992 ;
- Séances interdivisions, procès-verbaux, 1993 ;
- Séances interservices, procès-verbaux, 1993 ;
- Séances interdivisions, procès-verbaux, 1994 ;
- Séances interdivisions, procès-verbaux, 1995.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1460802
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises