SB 330/1-5 Service des eaux et de la protection de l’environnement (SEPE) : séances inter-divisions et interservices , 1984-1999 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/1-5
Titre:Service des eaux et de la protection de l’environnement (SEPE) : séances inter-divisions et interservices
Dates:1984 - 1999
Période de création:1984 - 1999
Niveau:Série
Importance matérielle:5 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  VAUD. SERVICE DES EAUX ET DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (1988- ) (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1460772
 

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