SB 330/1 Procès-verbaux, 1984-1991 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/1
Cotes anciennes:1.6.7.1.5
Titre:Procès-verbaux
Dates:1984 - 1991
Période de création:1984 - 1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises cartonnées dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :

- Séances interdivisions, procès-verbaux, 1984 - décembre 1989 ;
- Séances interdivisions, procès-verbaux, décembre 1989 - 1991.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1462342
 

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