SB 330/4 Procès-verbaux, 1995-1999 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/4
Cotes anciennes:1.6.7.1.5
Titre:Procès-verbaux
Dates:1995 - 1999
Période de création:1995 - 1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises cartonnées et 5 enveloppes dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :

- Procès-verbaux interdivisions, 1995 ;
- Procès-verbaux interservices, 1995 ;
- Procès-verbaux interservices, 1996 ;
- Procès-verbaux interdivisions, 1996 (1) ;
- Procès-verbaux interdivisions, 1996 (2) ;
- Procès-verbaux séances interdivisions, 1998 ;
- Procès-verbaux interdivisions, 1999.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1462325
 

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