SB 304/632 OMSV - RAMS . Zones sanitaires, 1987-1993 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/632
Titre:OMSV - RAMS . Zones sanitaires
Dates:1987-1993
Période de création:1987 - 1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:4 chemises et 2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Dossier général programme de maintien à domicile, définition des zones sanitaires : rapports, budgets, correspondance (1987-1990);
2. Zone sanitaire I (Lausanne et alentours) : convention entre Lausanne et l'OMSV, études, rapports, correspondance, articles de presse (1987-1991).
3. Zone sanitaire II (Morges-Aubonne) : études sur la réorientation de l'action sociale et médico-sociale à domicile (1988-1989);
4. Zone sanitaire II (Morges-Aubonne) : rapports d'activités 1991 et 1992, statuts de fondation, budgets, correspondance (1990-1993);
5. Zone sanitaire IV (Nyon) : convention en Nyon et l'OMSV, programme de maintien à domicile, procès-verbal, articles de presse (1987-1990);
6. Zone sanitaire VI (Yverdon-Grandson): convention entre OMSV et commune de la zone, programme de maintien à domicile (1988).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1457007
 

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