SB 304/631 Régionalisation de l'Organisme médico-social vaudois (OMSV), 1989-1993 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/631
Titre:Régionalisation de l'Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Dates:1989-1993
Période de création:1989 - 1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:6 chemises, 1 enveloppe et 1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Coordination RAS-RAMS : procès-verbaux épars, notes, correspondance, rapports, divers (1989-1990);
2. Rapport d'activité 1990 de l'OMSV (1991);
3. Régionalisation des services à domicile : procès-verbaux épars, notes, correspondance, rapports, divers (1991-1992).
4. Séances de coordination OMSV-DPSA : procès-verbaux de séances et documents de travail divers (1992);
5. Projet de régionalisation de l'OMSV : notes, analyses, budgets, correspondance, etc. (1991);
6. Projet de régionalisation de l'OMSV : documents divers, notes, articles, correspondance (1991);
7. EMPL sur l'organisation et le financement des services de maintien à domicile et de prévention des maladies : projet, procédure de consultation (1993);
8. EMPL sur l'organisation et le financement des services de maintien à domicile et de prévention des maladies : mise en consultation (1993).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Ce dossier est à la base un amas informe et sans structure de documents différents. Une structuration précise du dossier n'a pas été possible
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1457001
 

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