SB 304/577 RAS : procès-verbaux, objectifs, 1982-1991 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/577
Titre:RAS : procès-verbaux, objectifs
Dates:1982-1991
Période de création:1982 - 1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:5 chemises et 5 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Objectifs de la RAS et de la coordinatrice cantonale de la RAS (1991);
2. Réunions de coordination régionale : procès-verbaux et correspondance, coordinatrice cantonale et directeurs des 4 CSR (Morges, Bex, Nyon, Yverdon) (1989-1990);
3. GT RAS (département) : procès-verbaux (1989-1990);
4. Coordination RAS / RAMS (réorientation de l'action médico-sociale) : procès-verbaux du GT (1990);
5. Coordination RAS-DPSA / OMSV (Organisme médico-social vaudois) : procès-verbaux du GT (1989-1990);
6. GT ad hoc chargé de l'examen de la collaboration RAS-ACAS (agences communales d'assurances sociales) : procès-verbaux, rapports, notes, correspondance (1988-1991);
7. GT du Département : essentiellement des procès-verbaux (1987-1989);
8. Dossier Bernard Mercier et Jean-Marc Guignet, adjoints au service de prévoyance et d'aide sociales (1989);
9. Correspondance diverse et variée, rapports, etc. (1987-1990);
10. Correspondance diverse et variée, rapports, 2ème partie (1982-1990);

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1456358
 

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