SB 304/576 Dossiers généraux divers : cahiers des charges, planification, etc., 1988-1997 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/576
Titre:Dossiers généraux divers : cahiers des charges, planification, etc.
Dates:1988-1997
Période de création:1988 - 1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 enveloppes et une chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Cahiers des charges, contrats d'engagements, correspondance (1989-1994);
2. Planification et tableaux d'avances (1992-1995);
3. Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil concernant la RAS et EMLF, septembre 1996, et Rapport du Conseil d'Etat sur la motion Ghiringhelli s'agissant de l'organisation territoriale du canton de Vaud, juin 1997;
4. Procès-verbaux de séances de groupes RAS et documents divers (1988-1992).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1456351
 

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