SB 304/573 Objectifs de la RAS et Rapports du Conseil d'Etat au Grand Conseil concernant la RAS, 1987-1993 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/573
Titre:Objectifs de la RAS et Rapports du Conseil d'Etat au Grand Conseil concernant la RAS
Dates:1987-1992
Période de création:1987 - 1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 chemises et 4 enveloppes dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Objectifs de la RAS : présentations, textes pour les présentations, notes (1989-1990);
2. Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil concernant la RAS : diverses versions, notes, correspondance (1991-1992);
3. Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil concernant la RAS : texte intégral (1992);
4. Correspondance concernant la 3ème version du rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil concernant la RAS + projet de version (1992);
5. Structure du rapport final RAS : notes, correspondances, divers (1991);
6. RAS : Discussion exploratoire avec les régions dans la perspective d'une extension de la RAS à l'ensemble du canton dès juillet 1993, correspondance avec préfets et municipalités (1992);
7. Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil concernant la réorientation de l'action médico-sociale et la RAS, réponses à des motions et interpellation, 1987 et documents divers (1989-1992).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1456347
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises