SB 342/1023 Procédure d'adoption du plan de quartier, 1990.06.18-2003.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 342/1023
Cotes anciennes:Boîte 183; 147.3150/01/a-e; 2021/00213
Titre:Procédure d'adoption du plan de quartier
Dates:1990-2003
Période de création:18/06/1990 - 31/12/2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:5 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Concours d'architecture et recours Helvetia Nostra, Sauver Lavaux, Association transports et environnement (ATE) :
- Correspondance.
- Isabelle Ackermann, rue des Tanneurs 4, bref rapport historique, 08.01.1991.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1454872
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises