SB 304/484 EtaCom : Troisième train santé-social , 2002-2003 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/484
Titre:EtaCom : Troisième train santé-social
Dates:2002-2003
Période de création:2002 - 2003
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Rapports et notes du Conseil d'Etat au Grand Conseil (2002-2003);
2. Séances, procès-verbaux, notes et documentation du comité de pilotage ETACOM (Janvier-Juin 2002);
3. Séances, procès-verbaux, notes et documentation du comité de pilotage ETACOM (Juillet-Décembre 2002).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1452664
 

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