Zone d'identification |
Cote: | SB 90/3 |
Cote de gestion: | RMS 299.14 |
Titre: | Naturalisation |
Dates: | 1999 / dates couvertes : 1804-1909 |
Période de création: | 1999 |
Niveau: | Pièce |
Importance matérielle: | 1 partie d'un microfilm |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | - Dates extrêmes des assermentions: 5 juin 1804 - 10 avril 1909 - Numéros des dossiers : 1-1.658 - Répertoire alphabétique et regroupé par ordre des lettres en fin de volume, avec renvois aux numéros de dossiers mais ne comprend que les naturalisations. - En tête, « Liste des citoyens qui possédant une seconde bourgeoisie dans un canton suisse ont déclaré vouloir jouir de leurs droits politiques dans le canton de Vaud ».
- Réintégration à la nationalité vaudoise (en 2e partie) - Dates extrêmes des assermentions: 5 avril 1904 - 1er avril 1910 - Numéros des dossiers: 1-111 - Pas de répertoire propre. Pas de reprise des noms dans le répertoire des naturalisations. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Consultable seulement sur copie (microforme). Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). |
Langue: | Français |
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Zone des notes |
Notes: | - Partiellement paginé 1-75 - Copie partielle du volume original coté SB 90/1, mais sans tenir compte des sauts dans la numérotation des dossiers du volume original, d'où une différence dès le No 669 - Saut inexpliqué en SB 90/1 de 670 à 769. - Paginé entièrement de 1 à 11 - Renvois à des numéros de dossiers non identifiés. |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1429843 |
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