SB 90/3 Naturalisation, 1999 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 90/3
Cote de gestion:RMS 299.14
Titre:Naturalisation
Dates:1999 / dates couvertes : 1804-1909
Période de création:1999
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 partie d'un microfilm

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dates extrêmes des assermentions: 5 juin 1804 - 10 avril 1909
- Numéros des dossiers : 1-1.658
- Répertoire alphabétique et regroupé par ordre des lettres en fin de volume, avec renvois aux numéros de dossiers mais ne comprend que les naturalisations.
- En tête, « Liste des citoyens qui possédant une seconde bourgeoisie dans un canton suisse ont déclaré vouloir jouir de leurs droits politiques dans le canton de Vaud ».

- Réintégration à la nationalité vaudoise (en 2e partie)
- Dates extrêmes des assermentions: 5 avril 1904 - 1er avril 1910
- Numéros des dossiers: 1-111
- Pas de répertoire propre. Pas de reprise des noms dans le répertoire des naturalisations.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable seulement sur copie (microforme). Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:- Partiellement paginé 1-75
- Copie partielle du volume original coté SB 90/1, mais sans tenir compte des sauts dans la numérotation des dossiers du volume original, d'où une différence dès le No 669
- Saut inexpliqué en SB 90/1 de 670 à 769.
- Paginé entièrement de 1 à 11
- Renvois à des numéros de dossiers non identifiés.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1429843
 

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