SB 90/4 Naturalisation, 1999 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 90/4
Cote de gestion:RMS 299.14
RMS 299.15
Titre:Naturalisation
Dates:1999 / dates couvertes : 1910-1950
Période de création:1999
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 partie d'un microfilm

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dates extrêmes des assermentations: 28 juin 1910 - 24 octobre 1950
- Numéros des dossiers 1.659-4.170
- Répertoire alphabétique en fin de volume, cumulatif de 1804-1950.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable seulement sur copie (microforme). Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Pagination non réalisée.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1429844
 

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