SB 304/116 Séance du conseil d'administration du 9 décembre 1976, 1976 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/116
Cotes anciennes:15-10.13
Titre:Séance du conseil d'administration du 9 décembre 1976
Dates:1976
Période de création:1976
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents pour la séance du jour, notamment:
- Correspondance relative à la séance;
- Ordre du jour de la séance;
- Documents de travail pour les points à l’ordre du jour;
- EMPL modifiant la loi du 4 septembre 1974 sur les prestations complémentaires à l'AVS et AI, automne 1976;
- Rapport relatif à la révision de clôture de l'exercice 1975.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1423888
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises