SB 304/115 Séance du conseil d'administration du 8 juin 1976, 1976 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/115
Cotes anciennes:15-10.12
Titre:Séance du conseil d'administration du 8 juin 1976
Dates:1976
Période de création:1976
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents pour la séance du jour, notamment:
- Correspondance relative à la séance;
- Ordre du jour de la séance;
- Procès-verbal de la séance précédente;
- Documents de travail pour les points à l’ordre du jour;
- Projet de rapport annuel du conseil d'administration au Conseil d'Etat, exercice 1975;
- Compte de l'exercice de 1975.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1423887
 

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