SB 304/117 Séance du conseil d'administration du 26 mai 1977, 1977 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/117
Cotes anciennes:15-10.14
Titre:Séance du conseil d'administration du 26 mai 1977
Dates:1977
Période de création:1977
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents pour la séance du jour, notamment:
- Correspondance et notes internes au DPSA relatives à la séance;
- Ordre du jour de la séance;
- Procès-verbal de la séance précédente;
- Documents de travail pour les points à l’ordre du jour;
- Projet de rapport annuel du conseil d'administration au Conseil d'Etat, exercice de 1976;
- Compte de l'exercice de 1976.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1423889
 

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