SB 304/99 Procès-verbaux, 1974-1988 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/99
Cotes anciennes:13-37
Titre:Procès-verbaux
Dates:1974-1988
Période de création:1974 - 1988
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ordres du jour et procès-verbaux de la commission de l'OCC, ainsi que quelques documents et rapports de travail.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1423763
 

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