SB 361 Secrétariat général du Département de l'économie, de l'innovation, de l'emploi et du patrimoine, 2012-2017 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 361
Titre:Secrétariat général du Département de l'économie, de l'innovation, de l'emploi et du patrimoine
Dates:2012-2017
Période de création:2012 - 2017
Niveau:Fonds
Importance matérielle:150 classeurs et 111 boîtes d'archives
Mètres linéaires:21,50

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Secrétariat général du Département de l'économie
Historique archivistique:Les documents ont toujours été conservés dans les bureaux et local d'archives du SG-DEIEP, à Lausanne.
Modalités d'entrée:Le versement a été préparé par Sylvie Badan, préposée aux archives du Secrétariat général du Département de l'économie, de l'innovation, de l'emploi et du patrimoine (SG-DEIEP), avec la collaboration de Sabine Gigon, juriste au SG-DEIEP. Les documents ont été livrés par la Direction des achats et de la logistique le 5 janvier 2023.
Date d'entrée:05/01/2023

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents du Conseiller d'Etat Philippe Leuba, chef du Département de l'économie, de l'innovation, de l'emploi et du patrimoine (législature 2012-2017).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte; Classeur

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:- K XII z: Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce. Généralités (1849-1935).
- S 15, Secrétariat général du Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce (1945-1960).
- S 122, Secrétariat général du Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce (1943-1986).
- SB 45, Chef du Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce (1945-1960).
- SB 164, Secrétariat général du Département de l'économie (1961-1995).
- SB 230, Secrétariat général du Département de l'économie (1971-2006).
- SB 263, Secrétariat général du Département de l'économie (1978-2011).
- SB 300, Secrétariat général du Département de l'économie (1988-2008).
- SB 344, Secrétariat général du Département de l'économie, de l'innovation et du sport (1963-2009).

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Responsable de l'inventaire: Acacio Calisto.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1418945
 

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