SB 352/1265 Projet 2184 : Commune de Château-d'Oex. Syndicat d'améliorations foncières de Devant de l'Etivaz. Adduction d'eau, 1971-1996 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/1265
Cotes anciennes:2184
Titre:Projet 2184 : Commune de Château-d'Oex. Syndicat d'améliorations foncières de Devant de l'Etivaz. Adduction d'eau
Dates:1971 - 1996
Période de création:1971 - 1996
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte, 4 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Château-d'Oex (Suisse, VD) (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1417818
 

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