SB 352/1264 Projet 2182 : Commune d'Ormont-Dessous. Syndicat d'améliorations foncières Plaines Joux - Sonnaz. Construction de chemins, 1971-1981 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/1264
Cotes anciennes:2182
Titre:Projet 2182 : Commune d'Ormont-Dessous. Syndicat d'améliorations foncières Plaines Joux - Sonnaz. Construction de chemins
Dates:1971 - 1981
Période de création:1971 - 1981
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte, 7 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Ormont-Dessous (Suisse, VD) (Lieux\O)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1417713
 

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