SC 232/339 N-Z, 1962.11.12-2008.03.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 232/339
Titre:N-Z
Dates:1962-2008
Période de création:12/11/1962 - 04/03/2008
Niveau:Dossier
Importance matérielle:5 enveloppes et 2 chemises cartonnées

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1417650
 

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