SC 232/124 Conférence Rencontre Tribunal cantonal - Conseil de l'Ordre des Avocats (2000-2010), 2000.02.14-2010.11.24 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 232/124
Titre:Conférence Rencontre Tribunal cantonal - Conseil de l'Ordre des Avocats (2000-2010)
Dates:2000-2010
Période de création:14/02/2000 - 24/11/2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises cartonnées

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents relatifs aux rencontres du tribunal cantonal avec le conseil de l'Ordre des Avocats.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  ORDRE DES AVOCATS VAUDOIS. CONSEIL DE L'ORDRE (Personnes\O)
  VAUD. TRIBUNAL CANTONAL (Personnes\V)
  rencontre (Matières\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1417406
 

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