SC 232/123 Conférence Rencontre Tribunal cantonal - Conseil de l'Ordre des Avocats (1978-1999), 1978.10.13-1999.11.25 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 232/123
Titre:Conférence Rencontre Tribunal cantonal - Conseil de l'Ordre des Avocats (1978-1999)
Dates:1978-1999
Période de création:13/10/1978 - 25/11/1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises cartonnées et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents relatifs aux rencontres du tribunal cantonal avec le conseil de l'Ordre des Avocats. Contient enveloppe de l'Ordre des avocats vaudois-Jeune barreau 1992-1996 Relations extérieures.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. TRIBUNAL CANTONAL (Personnes\V)
  rencontre (Matières\R)
  ORDRE DES AVOCATS VAUDOIS. CONSEIL DE L'ORDRE (Personnes\O)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1417405
 

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