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	Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote
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	Conférence Rencontre Tribunal cantonal - Conseil de l'Ordre des Avocats (1978-1999)	13/10/1978 - 25/11/1999	Dossier	SC 232/123
	Conférence Rencontre Tribunal cantonal - Conseil de l'Ordre des Avocats (2000-2010)	14/02/2000 - 24/11/2010	Dossier	SC 232/124
	Rencontres Ordre des avocats vaudois - Tribunal cantonal	13/10/1978 - 24/11/2010	Sous-série	SC 232/123-124
	RSV 2.6 Règlement du 03/12/2002 des activités agréées comme condition d'inscription au tableau des stagiaires. Règlement du 31.08.1984 et application. Loi sur le barreau du 22.11.1944. Règlement du 22.01.1991: procédure disciplinaire et application. Règlement du 31.08.1984 fixant les émoluments rela	23/05/1943 - 30/11/2007	Dossier	SC 232/241
	Sur la publication des noms	08/05/1973 - 19/02/1975	Dossier	PP 842/4808

Critères de recherche
Descripteur(s)	ORDRE DES AVOCATS VAUDOIS. CONSEIL DE L'ORDRE (Personnes\O)

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Désignation: