SB 352/1205 Boite 4 : Conditions pour le concours, rapports, plans, feuille d'enquête, 1961-1969 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/1205
Titre:Boite 4 : Conditions pour le concours, rapports, plans, feuille d'enquête
Dates:1961 - 1969
Période de création:1961 - 1969
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte, 8 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1416805
 

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