SB 352/1202-1205 Projet 2081 : Communes de Noville et Rennaz. Syndicat d'améliorations foncières de Noville. Remaniement parcellaire en corrélation avec la construction de la route cantonale Villeneuve-Bouveret, 1961-1988 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/1202-1205
Titre:Projet 2081 : Communes de Noville et Rennaz. Syndicat d'améliorations foncières de Noville. Remaniement parcellaire en corrélation avec la construction de la route cantonale Villeneuve-Bouveret
Dates:1961 - 1988
Période de création:1961 - 1988
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:4 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Rennaz (Suisse, VD) (Lieux\R)
  Noville (Suisse, VD) (Lieux\N)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1416750
 

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