SB 352/1202 Boite 1 : Rapports, feuille d'enquête, répartition des frais, tableau comparatif, listes des propriétaires, des parcelles, 1972-1980 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/1202
Titre:Boite 1 : Rapports, feuille d'enquête, répartition des frais, tableau comparatif, listes des propriétaires, des parcelles
Dates:1972 - 1980
Période de création:1972 - 1980
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte, 6 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1416802
 

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