SB 352/1197 Boite 3 : Bordereau des pièces, rapports, feuille d'enquêtes, plans, tableaux comparatifs, répartition des frais, 1961-1970 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/1197
Titre:Boite 3 : Bordereau des pièces, rapports, feuille d'enquêtes, plans, tableaux comparatifs, répartition des frais
Dates:1961 - 1970
Période de création:1961 - 1970
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte, 4 enveloppes, 1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1416782
 

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