SB 352/1196 Boite 2 : Répartitions des frais, répartition des soultes, fiche pour l'échéancier, 1968-1990 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/1196
Titre:Boite 2 : Répartitions des frais, répartition des soultes, fiche pour l'échéancier
Dates:1968 - 1990
Période de création:1968 - 1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte, 3 chemises

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1416781
 

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