SB 335/95 Commission internationale de la circulation routière (CICR) et Commission internationale pour la protection des eaux du Léman (CIPEL), 1990-2002 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 335/95
Titre:Commission internationale de la circulation routière (CICR) et Commission internationale pour la protection des eaux du Léman (CIPEL)
Dates:1990-2002
Période de création:1990 - 2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- CICR (1990-2202): procès-verbaux, courrier;
- CIPEL (1997-2002): courrier, procès-verbaux, documents, rapports sur les études et recherches entreprises dans le bassin lémanique, liste des membres de la commission et de ses groupes de travail et un dossier sur la "Délégation suisse pour la régularisation du lac Léman.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  COMMISSION INTERNATIONALE DE LA CIRCULATION ROUTIERE (Personnes\C)
  COMMISSION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES EAUX DU LEMAN (Personnes\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1414961
 

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