SB 335/86-139 Secrétariat général DSE, 1976-2005 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 335/86-139
Titre:Secrétariat général DSE
Dates:1976-2005
Période de création:1976 - 2005
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:38 boîtes et 14 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Bien que les archives aient été constituées sous l'égide du Département de la sécurité et de l'environnement, comme indiqué sur les boîtes, des documents et dossiers datant de la période du Département de la justice, police et affaires militaires, figure également dans ce sous-fonds. Nous pouvons en inférer que les documents ont été conservés pour servir de base ou de continuation aux dossiers du nouveau département. Parfois, ils ont simplement été archivés au temps du Département de la sécurité et de l'environnement : nous avons toutefois laissé les archives dans l'ordonnancement original de l'entité.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Allemand; Français
 

Descripteurs

Entrées:  MERMOUD (JEAN-CLAUDE, CONSEILLER D'ETAT VAUDOIS, 1952-2011) (Personnes\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1358351
 

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