SB 352/1095 Boite 2 : Rapports, tableau des soultes, constitution du syndicat, feuilles d'enquête, 1958-1975 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/1095
Cotes anciennes:1728
Titre:Boite 2 : Rapports, tableau des soultes, constitution du syndicat, feuilles d'enquête
Dates:1958 - 1975
Période de création:1958 - 1975
Niveau:Dossier
Importance matérielle:7 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1414898
 

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