SB 352/1094 Boite 1: Bordereaux des pièces, Rapports, devis, etc., plans, répartition des frais, tableau des soultes, 1968-1974 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/1094
Cotes anciennes:1728
Titre:Boite 1: Bordereaux des pièces, Rapports, devis, etc., plans, répartition des frais, tableau des soultes
Dates:1968 - 1974
Période de création:1968 - 1974
Niveau:Dossier
Importance matérielle:6 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1414897
 

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